Déposée le 15 novembre 2013 par madame Carrier Claire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Subaquathérapie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est madame Carrier Claire domicilié(e) 10 bd de Verdun - 76200 - DIEPPE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Carrier Claire domicilié(e) 10 bd de Verdun - 76200 - DIEPPE - France.
La marque Subaquathérapie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047414.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Subaquathérapie est expirée depuis le 15 novembre 2023.
Carrier Claire a également déposé les autres marques suivantes : CELT'ATTITUDE
Mme Carrier Claire - 10 bd de Verdun - 76200 - DIEPPE - France
Mme Carrier Claire - 10 bd de Verdun - 76200 - DIEPPE - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; services d'isolation (construction) ;
Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative.
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